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Marques déposées par André BREUX
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LES VANS DU MONT ST MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VANS DU MONT ST MICHEL
André BREUX

Numéro de dépôt :
94549023
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque LES VANS DU MONT ST MICHEL

Déposée le 12 décembre 1994 par André BREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VANS DU MONT ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est André BREUX, domicilié(e) 5, Le clos du pratel, 50300 Saint Martin des Champs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BREUX - France.

La marque LES VANS DU MONT ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VANS DU MONT ST MICHEL est expirée depuis le 12 décembre 2004.

André BREUX a également déposé les autres marques suivantes : Comtrot , HIPPOSPA , HIPPODIA , ECURIE DU MONT SAINT MICHEL , Comhippique


André BREUX - 5, Le clos du pratel, 50300 Saint Martin des Champs - France


André BREUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau